Synthèse de la réunion de l'assemblée des délégués de RMCom

Cette réunion s'est déroulée le mardi 15 avril de 18h à 21h40 à la salle des fêtes de Priziac. Elle a démarré par une photographie individuelle des 43 délégués titulaires de cette communauté de communes afin de constituer un trombinoscope le plus rapidement possible.

Je vous indique ici quelques informations sous forme de synthèse des décisions prises puisqu'il n'y a eu aucun débat.

1) Election du président.

L'élection est présidée par le délégué le plus âgé de l’assemblée c’est à dire Daniel Le Bars.

A propos du bureau, le nombre de vice présidents est fixé à 20% de l'effectif total sauf si la majorité des 2/3 mettait ce taux à 30%. Après accord, le chiffre est fixé à 9.

Les noms des délégués se présentant sont, dans l’ordre :

Président, Michel Morvant, seul candidat à se présenter

1ère vice présidente : Renée Courtel, commission personnel

2ème vice président : Hervé Le Floch, finances

3ème vice président : Christian Derrien, enfance, jeunesse et transport scolaire

4ème vice présidente : Mariannick Guiguen, agriculture

5ème vice président : Jean Luc Guilloux, tourisme et culture

6ème vice président : André Le Corre environnement et déchets

7ème vice président : Ange Le Lan, environnement et eau

8ème vice président : Louis Marc Rivoal, économie, infrastructures et numérique

9ème vice président : Jean Jacques Tromilin, affaires sociales et transports (hors scolaires)

Résultat de l'élection du président à bulletin secret: 43 votants. 40 pour et 3 blancs.

2) Détermination du nombre de vice présidents.

Il est fixé à 9. L'élection est faite de façon individuelle et à bulletin secret.

• Pour la vice présidence de Renée Courtel : 41 pour, et 2 blancs

• Pour la vice présidence de Hervé Le Floch : 41 pour, et 2 blancs

• Pour la vice présidence de Christian Derrien : 33 pour, et 10 blancs

• Pour la vice présidence de Mariannick Guiguen : 41 pour, et 2 blancs

• Pour la vice présidence de Jean Luc Guilloux : 42 pour, et 1 blanc

• Pour la vice présidence de André Le Corre : 35 pour, 7 blancs et 1 nul

• Pour la vice présidence d'Ange Le Lan : 36 pour, 5 blancs et 2 nuls

• Pour la vice présidence de Louis Marc Rivoal : 31 pour, 9 blancs et 3 nuls

• Pour la vice présidence de Jean Jacques Tromilin : 33 pour, 8 blancs et 2 nuls

3) Fixation des membres du bureau de RMCom

Le nombre de membres est fixé à 21 membres. Michel Morvant fait donc la proposition d'intégrer les maires des 21 communes au bureau de RMCom.

Les délégués titulaires votent à bulletin secret pour la candidature de chaque maire. Tous les maires sont élus.

Le maire de Gourin qui n'est pas vice président de RMCom pourra assister aux réunions du bureau mais n'aura qu'une voix consultative et non délibérative.

4) Membres des commissions

Proposition faite : pour les communes qui ont plus d'un délégué titulaire, possibilité d'en avoir 2 fois plus que prévu.

Pour les communes qui n'ont qu'un délégué possibilité d'aller à trois (cela concerne les petites communes).

Total de 93 délégués maximum ce qui permettra d'avoir des commissions qui fonctionneront mieux. Les communes devront donc, en leur sein délibérer sur les noms à donner. Proposition adoptée à l'unanimité des membres.

Un délégué peut siéger dans plusieurs commissions.

Les 3 premiers vice présidents pourraient être membres de la commission d'appel d'offres. Les 3 membres suppléants seraient les suivants sur la liste des élus.

Les réunions de bureau ne seront pas ouvertes au public. Cette proposition est adoptée.